Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILSERAELLE
M. JEAN-PIERRE TAIEB

Numéro de dépôt :
3959917
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
ILSERAELLE de JEAN-PIERRE TAIEB

Présentation de la marque ILSERAELLE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par monsieur JEAN-PIERRE TAIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILSERAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE TAIEB domicilié(e) 3 Impasse tourneux - 75012 - PARIs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PIERRE TAIEB domicilié(e) 3 Impasse tourneux - 75012 - PARIs - France.

La marque ILSERAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILSERAELLE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

JEAN-PIERRE TAIEB a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC BATTLE INTER-COLLEGES


M. JEAN-PIERRE TAIEB - 3 Impasse tourneux - 75012 - PARIs - France


M. JEAN-PIERRE TAIEB - 3 Impasse tourneux - 75012 - PARIs - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.